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Marques déposées par ARNETTE OPTIC ILLUSIONS
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DEUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEUCE
ARNETTE OPTIC ILLUSIONS, INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
99799803
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/06/2009

Présentation de la marque DEUCE

Déposée le 28 juin 1999 par ARNETTE OPTIC ILLUSIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DEUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est ARNETTE OPTIC ILLUSIONS, INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 927 Calle Negocio, San Clemente, Californie 92673, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac - France.

La marque DEUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUCE est expirée depuis le 28 juin 2009.

ARNETTE OPTIC ILLUSIONS a également déposé les autres marques suivantes : SERUM , ARNETTE EL GATO , ARNETTE MAGNITO


ARNETTE OPTIC ILLUSIONS, INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Californie) - 927 Calle Negocio, San Clemente, Californie 92673, E.U.A. - États-Unis


Cabinet William J. Rezac - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Inscription le 14 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341135 - Publication au BOPI 2002-02-14

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419246 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 18 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432236 - Publication au BOPI 2006-04-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

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